Le 1er Conseil communautaire de la nouvelle intercommunalité caennaise aura lieu :

Vendredi 11 janvier à 18h00

à la salle des fêtes – 6, rue Chapron à Mondeville (à côté de la mairie)

ORDRE DU JOUR :

Installation des Conseillers communautaires.

Délibérations relatives au renouvellement des instances communautaires :

> Élection du Président ;

> Composition du Bureau de la Communauté d’agglomération : détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau ;

> Élection des Vice-Présidents et autres membres du Bureau ;

> Approbation du règlement intérieur et constitution des commissions thématiques ;

> Désignation des membres au sein des commissions thématiques ;

> Délégations d’attribution du Conseil communautaire au Président et au Bureau, en application de l’article L.5211-10 du CGCT ;

> Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et des Conseillers communautaires ;

> Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;

> Commission de délégation de service public : élection et modalités de dépôt des listes ;

> Modalités de désignation de la commission locale d’évaluation des charges transférées ;

> Constitution du nouvel EPCI : confirmation de l’adhésion de la Communauté d’agglomération aux organismes publics et privés auxquels les EPCI fusionnés adhéraient jusqu’au 31 décembre 2012.

Désignations :

> Désignations des représentants de Caen la mer au sein des organismes extérieurs ci-après indiqués :

      – Syndicat mixte Caen métropole ;

      -Syndicat pour la valorisation et le traitement des ordures ménagères (SYVEDAC) ;

      -Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération caennaise (Viacités) ;

      -Syndicat mixte de lutte contre les inondations (SMLCI) ;

      – Agence de développement économique Synergia ;

      – Agence d’études et d’urbanisme de Caen métropole (AUCAME) ;

      – SEM Normandie Aménagement ;

      – Etablissement public foncier de Normandie (EPFN) ;

      – Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) ;

      – Maison de l’emploi et de la formation de l’agglomération caennaise (MEFAC) ;

      – Maison de l’information sur la formation et l’emploi (MIFE) ;

      – Mission Locale Caen la mer-Calvados-Centre (ML3C) ;

> Confirmation de la composition du Conseil de développement de la communauté d’agglomération.

Autres points à l’ordre du jour :

> Syndicat départemental d’énergies du Calvados (SDEC Energie) : adoption des nouveaux statuts et désignation des représentants de Caen la mer ;

> Agence de développement économique : désignation d’un directeur par intérim ;

> Questions diverses.

Pour mémoire, les Conseils sont ouverts au public.

Retrouvez ici la répartition des sièges par communes au nouveau Conseil de Caen la mer.

Liste nominative : ici .

Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer

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