Le 1er Conseil communautaire de la nouvelle intercommunalité caennaise aura lieu :
Vendredi 11 janvier à 18h00
à la salle des fêtes – 6, rue Chapron à Mondeville (à côté de la mairie)
ORDRE DU JOUR :
Installation des Conseillers communautaires.
Délibérations relatives au renouvellement des instances communautaires :
> Élection du Président ;
> Composition du Bureau de la Communauté d’agglomération : détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau ;
> Élection des Vice-Présidents et autres membres du Bureau ;
> Approbation du règlement intérieur et constitution des commissions thématiques ;
> Désignation des membres au sein des commissions thématiques ;
> Délégations d’attribution du Conseil communautaire au Président et au Bureau, en application de l’article L.5211-10 du CGCT ;
> Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et des Conseillers communautaires ;
> Élection des membres de la commission d’appel d’offres ;
> Commission de délégation de service public : élection et modalités de dépôt des listes ;
> Modalités de désignation de la commission locale d’évaluation des charges transférées ;
> Constitution du nouvel EPCI : confirmation de l’adhésion de la Communauté d’agglomération aux organismes publics et privés auxquels les EPCI fusionnés adhéraient jusqu’au 31 décembre 2012.
Désignations :
> Désignations des représentants de Caen la mer au sein des organismes extérieurs ci-après indiqués :
– Syndicat mixte Caen métropole ;
-Syndicat pour la valorisation et le traitement des ordures ménagères (SYVEDAC) ;
-Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération caennaise (Viacités) ;
-Syndicat mixte de lutte contre les inondations (SMLCI) ;
– Agence de développement économique Synergia ;
– Agence d’études et d’urbanisme de Caen métropole (AUCAME) ;
– SEM Normandie Aménagement ;
– Etablissement public foncier de Normandie (EPFN) ;
– Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) ;
– Maison de l’emploi et de la formation de l’agglomération caennaise (MEFAC) ;
– Maison de l’information sur la formation et l’emploi (MIFE) ;
– Mission Locale Caen la mer-Calvados-Centre (ML3C) ;
> Confirmation de la composition du Conseil de développement de la communauté d’agglomération.
Autres points à l’ordre du jour :
> Syndicat départemental d’énergies du Calvados (SDEC Energie) : adoption des nouveaux statuts et désignation des représentants de Caen la mer ;
> Agence de développement économique : désignation d’un directeur par intérim ;
> Questions diverses.
Pour mémoire, les Conseils sont ouverts au public.
Retrouvez ici la répartition des sièges par communes au nouveau Conseil de Caen la mer.
Liste nominative : ici .
Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer