Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra :
Jeudi 28 juin 2018 à 18h
à l’Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen.
Toutes les séances sont ouvertes au public.
ORDRE DU JOUR :
Administration générale, ressources humaines et finances
Dispositif de Cahors : Contractualisation Etat-Communauté urbaine Caen la mer
Comptes de gestion de l’exercice 2017
Budget principal – Compte administratif 2017
Affectation des résultats 2017
Bilan des cessions et acquisitions 2017
Budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – Comptes administratifs 2017
Budget annexe des transports – Compte administratif 2017
Budget annexe du Clos de la Hogue – Budget annexe Zone d’Habitat Ifs Plaine Nord/Est – Budget annexe des zones Rives de l’Odon, budget annexe du quartier Koenig et de la ZA Lazzaro – Comptes administratifs 2017
Budget annexe Réseaux de chaleur – Compte administratif 2017
Budget annexe des autorisations des droits des sols- Compte administratif 2017
Budget principal – Budget supplémentaire 2018
Reprise sur provisions – Budget annexe des transports
Budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – Budget supplémentaire 2018
Budget annexe des transports – Budget supplémentaire 2018
Budget annexe du Clos de la Hogue – Budget annexe Zone d’Habitat Ifs Plaine Nord/Est – Budget annexe des zones Rives de l’Odon – Budget annexe du quartier Koenig et budget annexe de la ZA Lazzaro – Budget supplémentaire 2018
Budget annexe réseau de chaleur – Budget supplémentaire 2018
Autorisations de programme et d’engagement – Budget supplémentaire 2018
Dotation de solidarité communautaire (DSC) – Attribution au titre de 2018
Changement d’imputation comptable des subventions perçues pour les travaux de la Bibliothèque Alexis de Tocqueville et du stade nautique
Adhésion de Caen la mer au syndicat mixte Ports Normands Associés – Désignation de représentants au comité syndical
Transports et déplacements
Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) de transport urbain de Caen la mer
