Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra :

Jeudi 28 juin 2018 à 18h

à l’Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen.

 

 

 

 

 

Toutes les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR :

Administration générale, ressources humaines et finances

Dispositif de Cahors : Contractualisation Etat-Communauté urbaine Caen la mer

Comptes de gestion de l’exercice 2017

Budget principal – Compte administratif 2017

Affectation des résultats 2017

Bilan des cessions et acquisitions 2017

Budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – Comptes administratifs 2017

Budget annexe des transports – Compte administratif 2017

Budget annexe du Clos de la Hogue – Budget annexe Zone d’Habitat Ifs Plaine Nord/Est – Budget annexe des zones Rives de l’Odon, budget annexe du quartier Koenig et de la ZA Lazzaro – Comptes administratifs 2017

Budget annexe Réseaux de chaleur – Compte administratif 2017

Budget annexe des autorisations des droits des sols- Compte administratif 2017

Budget principal – Budget supplémentaire 2018

Reprise sur provisions – Budget annexe des transports

Budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – Budget supplémentaire 2018

Budget annexe des transports – Budget supplémentaire 2018

Budget annexe du Clos de la Hogue – Budget annexe Zone d’Habitat Ifs Plaine Nord/Est – Budget annexe des zones Rives de l’Odon – Budget annexe du quartier Koenig et budget annexe de la ZA Lazzaro – Budget supplémentaire 2018

Budget annexe réseau de chaleur – Budget supplémentaire 2018

Autorisations de programme et d’engagement – Budget supplémentaire 2018

Dotation de solidarité communautaire (DSC) – Attribution au titre de 2018

Changement d’imputation comptable des subventions perçues pour les travaux de la Bibliothèque Alexis de Tocqueville et du stade nautique

Adhésion de Caen la mer au syndicat mixte Ports Normands Associés – Désignation de représentants au comité syndical

 

Transports et déplacements

Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) de transport urbain de Caen la mer

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