Caen la merLe prochain Conseil communautaire se tiendra :
Jeudi 4 février 2016 à 18h00
dans l’hémicycle de l’Hôtel d’agglomération
16, rue Rosa Parks à Caen.

Toutes les séances sont publiques.
 
A l’ordre du jour :
– Projet tramway :présentation du programme de l’opération, de l’enveloppe financière et du planning prévisionnel.
Environnement et développement durable :
1 – Rapport de Caen la mer sur la situation en matière de développement durable – Année 2015 – Décret n° 2011-687 du 17 juin 2011.
Administration générale et finances :
1 – Débat d’orientations budgétaires 2016.

2 – Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du GIP “JEM Normandie 2014”.

3 – Syndicat pour la valorisation et l’élimination des déchets de l’agglomération caennaise (SYVEDAC) – Désignation d’un représentant.
Développement économique, recherche et emploi :
1 – Agence de développement économique SYNERGIA – Désignation du directeur.
Habitat et gens du voyage :
1 – Avis sur la demande de rattachement de Caen Habitat (OPH) à la Communauté d’agglomération Caen la mer.
Ressources humaines :
1 – Rapport relatif aux mutualisations réalisées entre la Communauté d’agglomération et ses communes membres.

 

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