Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se déroulera :
Mardi 17 janvier 2017
à partir de 18h30
Hémicycle de l’Hôtel de la Communauté urbaine
16 rue Rosa Parks à Caen
Toutes les séances sont ouvertes au public.
A l’ordre du jour : (également sous ce lien)
Délibérations relatives à l’installation de la communauté urbaine
1 – Définition de l’intérêt communautaire de certaines compétences de la communauté urbaine
2 – Commissions thématiques – Désignation des élus communautaires
3 – Commission intercommunale des impôts directs – modalités de constitution
4 – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modalités de désignation
5 – Fixation des indemnités de fonctions du Président, des vice-présidents et des conseillers communautaires
7 – Commissions d’Appel d’Offres de groupement de commandes, dans les domaines non liés aux transports – Désignation des représentants de Caen la mer
8 – Conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière SPANC – Service public d’assainissement non collectif
Désignations des représentants de Caen la mer au sein des organismes extérieurs ci-après désignés :
1 – AUCAME – Agence d’études d’urbanisme de Caen-métropole
2 – Caen Normandie Métropole
3 – Intégration automatique de Caen la mer dans la SCIC Plaine Sud Énergies suite à la création de la Communauté urbaine : désignation d’un représentant de Caen la mer au sein de la SCIC SARL Plaine Sud Énergies
4 – AGESSO – Association pour la Gestion des Services Socio-administratifs de Caen
5 – Université de Caen Normandie : conseil d’administration et commission de la formation et de la vie universitaire
6 – Normandie Université – conseil d’administration et Conseil académique de Normandie Université
7 – UFR de Santé de l’Université de Caen Normandie
8 – UFR des Sciences de l’université de Caen Normandie
9 – ENSI Caen – École Nationale Supérieure d’Ingénieurs de Caen
10 – ESAM C² – Établissement public de coopération culturelle
11 – Conseil d’administration du CROUS
12 – Collèges et Lycées – Désignation des représentants de Caen la mer dans les établissements publics locaux d’enseignement
13 – Association SOLIHA (Solidaires pour l’Habitat)
14 – Clés des Pays Normands
15 – CLLAJ – Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes
16 – Syndicat de la Seulles
17 – SIA du Val de Fontenay – SIA de Thaon
18 – Association Club Croisières CAEN OUISTREHAM NORMANDIE
19 – Association Le Pavillon
20 – SAFER – Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural
21 – Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Caen-Carpiquet
22 – ssociation pour la promotion de l’aéroport Caen-Carpiquet
23 – Conseil portuaire de Caen Ouistreham
Autres délibérations du conseil communautaire
1 – Modalités de composition de la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées
2 – Communauté urbaine Caen la mer – Création du budget annexe “Réseau de chaleur”
3 – Transports – présentation du plan d’actions 2017 des concessionnaires de service et de travaux publics
4 – Transports – Contrat de Concession de Service Public passé avec la Société Keolis Caen – approbation de l’avenant n° 23 – autorisation de signature
5 – Transports – avenant n° 5 à la convention de coopération et de financement avec le département du Calvados
6 – Transports – Projet tramway- déclaration de projet portant sur l’intérêt général du projet
7 – Transports – Projet tramway – Autorisation de signature de la convention avec l’institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive – Station château-Quatrans
8 – Transports – Projet tramway – Autorisation de signature de la convention relative au déplacement des réseaux de distribution publique de gaz sur le domaine public routier passée avec GRDF
9 – Transports – Projet tramway – autorisation de signature de la convention relative aux études, travaux d’aménagement, modifications et déplacements des réseaux de distribution d’électricité passée avec ENEDIS
10 – Transports – Projet tramway – autorisation de signature de la convention relative aux travaux de modification des réseaux de communications électroniques passée avec ORANGE
11 – Promotion touristique – Office de tourisme de Caen – convention d’objectifs 2017 – attribution d’une subvention de fonctionnement 2017 et versement d’une avance
12 – Promotion touristique – Office de tourisme de Ouistreham – attribution d’une subvention de fonctionnement 2017 et versement d’une avance
13 – Promotion touristique – Office de tourisme de Lion sur Mer – attribution d’une subvention de fonctionnement 2017 et versement d’une avance
14 – Promotion touristique – Office de tourisme de Colleville-Montgomery – attribution d’une subvention de fonctionnement 2017 et versement d’une avance
15 – Création des emplois de collaborateurs de cabinet
16 – CLAS – Acompte subvention 2017
17 – Délégations d’attribution du conseil communautaire au Président et au bureau