Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se déroulera :

Mardi 17 janvier 2017

à partir de 18h30

Hémicycle de l’Hôtel de la Communauté urbaine

16 rue Rosa Parks à Caen

Toutes les séances sont ouvertes au public.

A l’ordre du jour : (également sous ce lien)

Délibérations relatives à l’installation de la communauté urbaine

1 – Définition de l’intérêt communautaire de certaines compétences de la communauté urbaine

2 – Commissions thématiques – Désignation des élus communautaires

3 – Commission intercommunale des impôts directs – modalités de constitution

4 – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modalités de désignation

5 – Fixation des indemnités de fonctions du Président, des vice-présidents et des conseillers communautaires

7 – Commissions d’Appel d’Offres de groupement de commandes, dans les domaines non liés aux transports – Désignation des représentants de Caen la mer

8 – Conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière SPANC – Service public d’assainissement non collectif

Désignations des représentants de Caen la mer au sein des organismes extérieurs ci-après désignés :

1 – AUCAME – Agence d’études d’urbanisme de Caen-métropole

2 – Caen Normandie Métropole

3 – Intégration automatique de Caen la mer dans la SCIC Plaine Sud Énergies suite à la création de la Communauté urbaine : désignation d’un représentant de Caen la mer au sein de la SCIC SARL Plaine Sud Énergies

4 – AGESSO – Association pour la Gestion des Services Socio-administratifs de Caen

5 – Université de Caen Normandie : conseil d’administration et commission de la formation et de la vie universitaire

6 – Normandie Université – conseil d’administration et Conseil académique de Normandie Université

7 – UFR de Santé de l’Université de Caen Normandie

8 – UFR des Sciences de l’université de Caen Normandie

9 – ENSI Caen – École Nationale Supérieure d’Ingénieurs de Caen

10 – ESAM C² – Établissement public de coopération culturelle

11 – Conseil d’administration du CROUS

12 – Collèges et Lycées – Désignation des représentants de Caen la mer dans les établissements publics locaux d’enseignement

13 – Association SOLIHA (Solidaires pour l’Habitat)

14 – Clés des Pays Normands

15 – CLLAJ –  Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes

16 – Syndicat de la Seulles

17 – SIA du Val de Fontenay – SIA de Thaon

18 – Association Club Croisières CAEN OUISTREHAM NORMANDIE

19 – Association Le Pavillon

20 – SAFER – Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural

21 – Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Caen-Carpiquet

22 – ssociation pour la promotion de l’aéroport Caen-Carpiquet

23 – Conseil portuaire de Caen Ouistreham

Autres délibérations du conseil communautaire

1 – Modalités de composition de la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées

2 – Communauté urbaine Caen la mer – Création du budget annexe “Réseau de chaleur”

3 – Transports – présentation du plan d’actions 2017 des concessionnaires de service et de travaux publics

4 – Transports – Contrat de Concession de Service Public passé avec la Société Keolis Caen – approbation de l’avenant n° 23 – autorisation de signature

5 – Transports – avenant n° 5 à la convention de coopération et de financement avec le département du Calvados

6 – Transports – Projet tramway- déclaration de projet portant sur l’intérêt général du projet

7 – Transports – Projet tramway – Autorisation de signature de la convention avec l’institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive – Station château-Quatrans

8 – Transports – Projet tramway – Autorisation de  signature de la convention relative au déplacement des réseaux de distribution publique de gaz sur le domaine public routier passée avec GRDF

9 – Transports – Projet tramway – autorisation de signature de la convention relative aux études, travaux d’aménagement, modifications et déplacements des réseaux de distribution d’électricité passée avec ENEDIS

10 – Transports – Projet tramway – autorisation de signature de la convention relative aux travaux de modification des réseaux de communications électroniques passée avec ORANGE

11 – Promotion touristique – Office de tourisme de Caen – convention d’objectifs 2017 – attribution d’une subvention de fonctionnement 2017 et versement d’une avance

12 – Promotion touristique – Office de tourisme de Ouistreham – attribution d’une subvention de fonctionnement 2017 et versement d’une avance

13 – Promotion touristique – Office de tourisme de Lion sur Mer – attribution d’une subvention de fonctionnement 2017 et versement d’une avance

14 – Promotion touristique – Office de tourisme de Colleville-Montgomery – attribution d’une subvention de fonctionnement 2017 et versement d’une avance

15 – Création des emplois de collaborateurs de cabinet

16 – CLAS – Acompte subvention 2017

17 – Délégations d’attribution du conseil communautaire au Président et au bureau