Conseil communautaire jeudi 30 juin 2016Le prochain Conseil communautaire se tiendra dans l’hémicycle de l’Hôtel d’agglomération (16 rue Rosa Parks, Caen) Jeudi 30 juin 2016, à partir de 18h.

Toutes les séances sont ouvertes au public.

A l’ordre du jour :

* Procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller communautaire

* Administration générale et finances :

1 – Agence d’urbanisme de Caen métropole (AUCAME) – désignation d’un représentant

2 – Lycée Salvador Allende à Hérouville Saint-Clair – désignation d’un représentant

3 – Désignation d’un membre dans les commissions

4 – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – approbation de l’arrêté préfectoral portant création d’une communauté urbaine par fusion et extension de périmètre

5 – Budget principal – compte administratif 2015

6 – Budget annexe d’assainissement – SPANC – comptes administratifs 2015

7 – Budgets annexes du Clos de la Hogue, de la ZA Ifs plaine nord/est, des rives de l’Odon et du quartier Koenig – Comptes administratifs 2015

8 – Budget annexe des autorisations des droits des sols – compte administratif 2015

9 – Budget annexe des transports – compte administratif 2015

10 – Comptes de gestion de l’exercice 2015

11 – Affectation de résultat 2015

12 – Constitution de provisions pour risques et charges

13 – Exercice 2016 – décision modificative n° 1 – budget principal – budget assainissement et budget annexe des transports

14 – Exercice 2016 – décision modificative n° 1 – autorisations de programme et d’engagement

15 – Dotation de solidarité communautaire (DSC) – modalités de calcul pour 2016

16 – Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Répartition 2016

17 – Jugement de débet de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie du 19 novembre 2015 – remise gracieuse envers messieurs Daniel Féburier, Jean Marty et madame Isabelle Maubré-Turpin

* Aménagement de l’espace :

1 – Bilan des cessions et acquisitions 2015

Assainissement :

1 – Devenir de la convention de délégation de service public portant sur l’assainissement sur le territoire de la ville de Caen

* Culture :

1 – Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) – détermination des tarifs de droit d’entrée 2016-2017 – détermination des tarifs de location des auditoriums – détermination des tarifs de vente d’espace dans la brochure annuelle

2 – Révision de la politique tarifaire des bibliothèques communautaires

* Développement économique, recherche et emploi :

1 – Adhésion à Normandie Mobilité Electrique pour l’année 2016 – désignation d’un représentant

2 – Conseil d’administration de SYNERGIA – désignation de deux administrateurs

* Environnement, développement durable et gestion des déchets ménagers :

1 – Bassin versant de l’Odon – réalisation d’un programme de restauration du bassin de l’Odon – comité de pilotage – désignation de 2 membres

* Transports :

1 – Modalités d’application de la compétence transport scolaire sur le territoire de Caen la mer

2 – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n° 22 du contrat de concession de service public passée avec la Société Keolis Caen

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