Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra :

jeudi 15 février 2018 à 18h00
à l’Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen.

Toutes les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR :

DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
– Rapport annuel de la Communauté urbaine en matière de Développement Durable 2017
– Ressources humaines – présentation du rapport égalité femmes/hommes
Débat d’orientations budgétaires 2018

Développement économique, numérique, recherche, enseignement supérieur et emploi
– Cafés de l’Emploi bas-normands – déclaration d’intérêt communautaire – Subvention 2018

Aménagement et urbanisme réglementaire
– Commune d’Hérouville-Saint-Clair – approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

Transports et déplacements
– Contrat de Délégation de Service Public avec la Société Keolis Caen Mobilité : approbation de l’avenant n°1

Habitat et gens du voyage
– Approbation des comptes rendus d’activités des ZAC de la Maslière à Bretteville-sur-Odon, ZAC des hauts de l’Orne à Fleury sur Orne, ZAC Jean Jaurès à Colombelles
– ZAC de la Maslière à Bretteville sur Odon : avenant n°3 au traite de concession.
– ZAC jean Jaurès à Colombelles : avenant n°6 au traité de concession et avenant n°4 à la convention d’avance de trésorerie

Cycle de l’eau
– Bassin versant de la Dives – adhésion de la communauté de communes Val es Dunes au syndicat mixte du bassin de la Dives

Administration générale, ressources humaines et finances
– Hôtel communautaire – fixation des tarifs de location des salles de réunion – année 2018
– SEM Normandie Aménagement – Désignation d’un représentant

Environnement, développement durable et gestion des déchets
– Présentation en séance des opérations de Thermographie et Dr Watt