Le prochain Conseil communautaire se tiendra :
Jeudi 25 février 2016 à 18h00
dans l’hémicycle de l’Hôtel d’agglomération
16, rue Rosa Parks à Caen.
Jeudi 25 février 2016 à 18h00
dans l’hémicycle de l’Hôtel d’agglomération
16, rue Rosa Parks à Caen.
Toutes les séances sont publiques.
A l’ordre du jour :
Administration générale et finances
1 – Budget principal – budget primitif pour l’exercice 2016
2 – Budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – budget primitif pour l’exercice 2016
3 – Budget annexe du Clos de la Hogue – budget annexe Zone d’Habitat Ifs Plaine Nord/Est – budget annexe des zones Rives de l’Odon et budget annexe du quartier Koenig – budget primitif pour l’exercice 2016
4 – Budget annexe des transports – budget primitif de l’exercice 2016
5 – Budget annexe des autorisations des droits des sols – budget primitif pour l’exercice 2016
6 – Autorisations de programme et crédits de paiement de l’exercice 2016
7 – Vote du taux de cotisation foncière des entreprises, des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – exercice 2016
8 – Refinancement du prêt n° MON279732EUR – autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et Dexia Crédit Local
9 – Normandie Université – désignation de deux représentants de Caen la mer au conseil académique
Infrastructures
1 – Desserte portuaire à Colombelles et Hérouville Saint-Clair – déclaration d’intérêt communautaire
1 – Budget principal – budget primitif pour l’exercice 2016
2 – Budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – budget primitif pour l’exercice 2016
3 – Budget annexe du Clos de la Hogue – budget annexe Zone d’Habitat Ifs Plaine Nord/Est – budget annexe des zones Rives de l’Odon et budget annexe du quartier Koenig – budget primitif pour l’exercice 2016
4 – Budget annexe des transports – budget primitif de l’exercice 2016
5 – Budget annexe des autorisations des droits des sols – budget primitif pour l’exercice 2016
6 – Autorisations de programme et crédits de paiement de l’exercice 2016
7 – Vote du taux de cotisation foncière des entreprises, des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – exercice 2016
8 – Refinancement du prêt n° MON279732EUR – autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, SFIL et Dexia Crédit Local
9 – Normandie Université – désignation de deux représentants de Caen la mer au conseil académique
Infrastructures
1 – Desserte portuaire à Colombelles et Hérouville Saint-Clair – déclaration d’intérêt communautaire
Assainissement
1 – Redevance assainissement – tarifs applicables au 1er juillet 2016
1 – Redevance assainissement – tarifs applicables au 1er juillet 2016
Culture
1 – Conservatoire à rayonnement régional – fixation des tarifs pour l’année scolaire 2016-2017
Développement économique, recherche et emploi
1 – Association French Tech – déclaration d’intérêt communautaire – adhésion
2 – Tarifs des pépinières et hôtels d’entreprises applicables pour l’année 2016
1 – Conservatoire à rayonnement régional – fixation des tarifs pour l’année scolaire 2016-2017
Développement économique, recherche et emploi
1 – Association French Tech – déclaration d’intérêt communautaire – adhésion
2 – Tarifs des pépinières et hôtels d’entreprises applicables pour l’année 2016
Environnement et développement durable et gestion des déchets ménagers
1 – Approbation d’un nouveau règlement de collecte des déchets
1 – Approbation d’un nouveau règlement de collecte des déchets
Transports
1 – Approbation du principe de délégation du service public de transport urbain de Caen la mer
1 – Approbation du principe de délégation du service public de transport urbain de Caen la mer
