Voici le compte rendu du dernier Conseil Municipal : Compte rendu du 14/10/2013

Étaient à l’ordre du jour :

  • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité ;
  • Création d’emplois budgétaires non permanents ;
  • Avenant à la convention avec La Ligue de l’Enseignement ;
  • Budget principal : Décision modificative n°1 ;
  • Subventions ;
  • Adhésion au centre de remboursement du CESU préfinance (pour le paiement de la garderie de l’école maternelle) ;
  • Admission en non-valeur ;
  • Indemnité de conseil au receveur municipal ;
  • Projet de fusion SDEC Energie/SIGAZ ;
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte de Production d’Eau Potable dénommé « RESEAU » ;
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation ;
  • Convention de mise à disposition d’un terrain communal (cirque Borsberg) ;
  • Frais de mission élus ;
  • Informations sur le plan communal de sauvegarde (PCS).
Accès direct à la page : Comptes rendus du Conseil Municipal
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