Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra :

Le jeudi 25 septembre à 18h00

Quartier Koenig – salle Mathilde à BRETTEVILLE-SUR-ODON

Parking dans le site

conseil communautaireLes séances sont publiques, tout le monde est donc bienvenu.

A L’ORDRE DU JOUR :

> Administration générale et finances

1 – Budget principal – Budget supplémentaire 2014

2 – Autorisations de programme et d’engagement – Budget supplémentaire 2014

3 – Budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – Budget supplémentaire 2014

4 – Budgets annexes ZH Ifs Plaine Nord-Est, ZA clos de la Hogue et ZA Rives de l’Odon – Budget supplémentaire 2014

5 – Admissions en non-valeur – Exercice 2014

6 – Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour l’exercice 2015

7 – Approbation du règlement intérieur

8 – Hôtel d’agglomération Rives de l’Orne – Fixation des tarifs de location de l’Hémicycle et des salles de réunion

9 – Élection des membres de la commission de délégation de service public

> Aménagement de l’espace

11 – Avis sur le projet de plan de prévention des risques technologiques (PPRT) des dépôts pétroliers côtiers (DPC) à Mondeville

12 – Avis sur le projet de transformation du syndicat mixte Caen métropole en pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)

> Désignations des représentants de Caen la mer au sein d’organismes extérieurs :

13 – Conférence de la Basse Vallée de l’Orne

14 – ENSICAEN

15 – GIP CYCERON

> Motion :

Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État.

Source: Caen la mer
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