Le Conseil communautaire de Caen la mer a lieu aujourd’hui vendredi 5 mars 2010 à 18 h 00 dans l’auditorium de l’ésam Caen, 17 quai Caffarelli

A l’ordre du jour :

PRESENTATION :
– Programme Local de l’Habitat : présentation des orientations stratégiques en présence de l’AUCAME et du cabinet Guy TAIEB.
 
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL :
– Signature d’une convention avec l’ENSICAEN pour le développement des Transactions Electroniques Sécurisées sur le territoire de Caen la mer – déclaration d’intérêt communautaire
– Signature de l’avenant n°4 à la délégation de service public fibre noire
– Débat d’orientations budgétaires – exercice 2010 :
     * budget principal
     * budget annexe d’assainissement
     * budget du SPANC
– Approbation d’une convention-cadre « Caen : capitale régionale » entre Caen la Mer, la ville de Caen et la Région Basse-Normandie 2010/2013
– Création d’une Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) – adoption des statuts – prise de participation de la communauté d’agglomération Caen la mer
– Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public ” Normandie 2014” – désignation des représentants de la communauté d’agglomération Caen la mer
– Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public portant sur la gestion de l’aéroport Caen – Carpiquet
– Déchets ménagers – avis sur le projet de modification des statuts du SYVEDAC (Syndicat pour la Valorisation et l’Elimination des Déchets de l’Agglomération Caennaise)

Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer

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