Le Conseil communautaire de Caen la mer aura lieu le vendredi 25 juin 2010 à 19 h 00 dans l’auditorium de l’ésam Caen, 17 quai Caffarelli

A l’ordre du jour, notamment :

– Installation des nouveaux conseillers communautaires titulaires et suppléants,
– Avis du conseil de développement sur le projet d’agglomération de Caen la mer.

 

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL :
Habitat : ZAC Jean Jaurès – aide à la construction de logements sociaux – déclaration d’intérêt communautaire,

Développement économique, recherche et emploi : Adhésion à l’association  »Pôle Normand des Sciences des Particules et de leurs Applications » – déclaration d’intérêt communautaire / Mise en place d’un lieu d’innovation : espace numérique entreprises – hôtel de projets – déclaration d’intérêt communautaire,

Finances : Décision modificative n°1 pour l’exercice 2010 /Autorisations de programme et crédits de paiement pour l’exercice 2010 / Politique d’abattement de la taxe d’habitation pour l’exercice 2011 / Produits irrécouvrables – admissions en non valeur,

Aménagement et urbanisme : Quartier Koenig- avis sur la modification du schéma directeur / Rapport sur les acquisitions et les cessions immobilières – exercice 2009,

Culture et sports : Orchestre de Caen – fixation des tarifs de la saison 2010-2011,

Transports, déplacements et infrastructures : Désignation d’un représentant de Caen la mer au syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération caennaise – VIACITES,

Personnel, administration générale et communication : Travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux en 2009,

Environnement et développement durable : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – exercice 2009,

Assainissement : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – exercice 2009.

Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer

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