Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se déroulera le vendredi 22 juin 2012, à 18 h 00, à l’auditorium de l’ésam Caen-Cherbourg (quai Caffarelli à Caen).

Les séances sont ouvertes au public.

A l’ordre du jour :

Habitat :

– Politique de la ville – « Plate-forme mobilité » – déclaration d’intérêt communautaire et approbation de la convention triennale 2012-2014 passée avec la MEFAC

– Désaffectation d’une partie du terrain d’accueil des gens du voyage du Boulevard Poincaré

Littoral et tourisme :

– Déclaration d’intérêt communautaire – animations d’été pour le public présent sur les plages de la communauté d’agglomération Caen la mer

Développement économique, recherche et emploi :

– Pôle Formation Santé – déclaration d’intérêt communautaire de la participation financière

– Attribution d’une subvention pour l’organisation de la 6ème édition du forum  »parcours pour l’emploi » d’Hérouville Saint Clair – déclaration d’intérêt communautaire

– Implantation à Caen d’une antenne de Sciences Po Rennes dédiée aux énergies renouvelables et au développement durable – attribution d’une subvention – déclaration d’intérêt communautaire

– Politique communautaire de soutien à l’emploi – principes du programme d’actions

Finances :

– Décision modificative n°1 – exercice 2012

– Autorisations de programme et crédits de paiement – exercice 2012

– Dotation de solidarité communautaire – modalités de calcul pour 2012

– Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales – modalités de répartition pour l’exercice 2012

Culture et sports :

– Tarifs des équipements sportifs à partir du 1er septembre 2012

– Orchestre de Caen – détermination des tarifs de droits d’entrée pour la saison 2012-2013

Personnel, administration générale et communication :

– Hôtel d’agglomération – désignation du jury de concours

– Désignation d’un membre complémentaire dans les commissions

Aménagement et urbanisme :

– Rapport sur les acquisitions et les cessions – exercice 2011

Transports, déplacements et infrastructures :

– Rapport d’activité 2011 portant sur la délégation de service public relative à la gestion et à l’exploitation de l’aéroport Caen – Carpiquet

Assainissement :

– Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

– Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif 2011

Environnement et développement durable :

– Désignation de représentants au sein du Syndicat pour la valorisation et l’élimination des déchets de l’agglomération caennaise (SYVEDAC)

– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – année 2011

Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer

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