Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se déroulera le vendredi 22 juin 2012, à 18 h 00, à l’auditorium de l’ésam Caen-Cherbourg (quai Caffarelli à Caen).
Les séances sont ouvertes au public.
A l’ordre du jour :
Habitat :
– Politique de la ville – « Plate-forme mobilité » – déclaration d’intérêt communautaire et approbation de la convention triennale 2012-2014 passée avec la MEFAC
– Désaffectation d’une partie du terrain d’accueil des gens du voyage du Boulevard Poincaré
Littoral et tourisme :
– Déclaration d’intérêt communautaire – animations d’été pour le public présent sur les plages de la communauté d’agglomération Caen la mer
Développement économique, recherche et emploi :
– Pôle Formation Santé – déclaration d’intérêt communautaire de la participation financière
– Attribution d’une subvention pour l’organisation de la 6ème édition du forum ”parcours pour l’emploi” d’Hérouville Saint Clair – déclaration d’intérêt communautaire
– Implantation à Caen d’une antenne de Sciences Po Rennes dédiée aux énergies renouvelables et au développement durable – attribution d’une subvention – déclaration d’intérêt communautaire
– Politique communautaire de soutien à l’emploi – principes du programme d’actions
Finances :
– Décision modificative n°1 – exercice 2012
– Autorisations de programme et crédits de paiement – exercice 2012
– Dotation de solidarité communautaire – modalités de calcul pour 2012
– Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales – modalités de répartition pour l’exercice 2012
Culture et sports :
– Tarifs des équipements sportifs à partir du 1er septembre 2012
– Orchestre de Caen – détermination des tarifs de droits d’entrée pour la saison 2012-2013
Personnel, administration générale et communication :
– Hôtel d’agglomération – désignation du jury de concours
– Désignation d’un membre complémentaire dans les commissions
Aménagement et urbanisme :
– Rapport sur les acquisitions et les cessions – exercice 2011
Transports, déplacements et infrastructures :
– Rapport d’activité 2011 portant sur la délégation de service public relative à la gestion et à l’exploitation de l’aéroport Caen – Carpiquet
Assainissement :
– Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
– Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif 2011
Environnement et développement durable :
– Désignation de représentants au sein du Syndicat pour la valorisation et l’élimination des déchets de l’agglomération caennaise (SYVEDAC)
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – année 2011
Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer
