Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se déroulera :
Jeudi 11 décembre 2014
à 19h00
Hémicycle de l’Hôtel d’agglomération
16, rue Rosa PARKS – CAEN
Les séances sont publiques, sans aucune modalité particulière d’inscription.
A l’ordre du jour
– Présentation du nouveau projet de transports en commun de l’agglomération
A – Délibérations du conseil :
> Administration générale et finances
1 – VIACITÉS – demande de dissolution du syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération caennaise
2 – Exercice 2014 – décision modificative n° 2 – budget principal – décision modificative n° 1 – budget assainissement et budgets annexes des zones d’activités
3 – Exercice 2014 – autorisations de programme et d’engagement – décision modificative n° 2
4 – Création du budget annexe du quartier Koenig et du budget annexe des transports
5 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015
6 – Attribution de compensation au titre de 2014 – mutualisation – création de services communs entre la ville de Caen et Caen la mer
7 – Modification de l’article 26 du règlement intérieur – composition des commissions
8 – Composition des commissions thématiques « transports » et « infrastructures »
> Assainissement
1 – Redevance assainissement – tarifs applicables au 1er janvier 2015
2 – Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif – exercice 2013
3 – Rapports annuels des délégataires de service public d’assainissement – exercice 2013
> Culture
1 – Fixation des tarifs pour les bibliothèques de Caen, d’Hérouville Saint-Clair et Ifs – année 2015
> Environnement, développement durable et gestion des déchets ménagers
1 – Accès des professionnels aux déchèteries communautaires – fixation des tarifs 2015
2 – Redevance camping – fixation des tarifs 2015
3 – Fourrière animale de Verson – tarifs 2015
4 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers – exercice 2013
5 – Déchets ménagers – SYVEDAC – rapport d’activité annuel – exercice 2013
> Habitat et gens du voyage
1 – Révision des tarifs d’accès aux sites d’accueil des gens du voyage
> Développement économique, recherche et emploi
1 – Quartier Koenig – fixation de tarifs pour la location de bâtiments du site
2 – Tarification pour l’entretien des espaces privés de la ZAC CITIS à Hérouville Saint-Clair
3 – Présentation du rapport d’activité de la délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’une infrastructure de fibre optique destinée à recevoir les réseaux de télécommunication – année 2013
> Sport
1 – Distribution d’une entrée gratuite pour la patinoire de Caen la mer aux usagers de la patinoire provisoire installée par la ville de Caen
> Transports, déplacements et infrastructures
1 – Contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l’exploitation de l’aéroport Caen-Carpiquet – avenant n° 3
2 – Délégation de service public relative à la gestion et à l’exploitation de l’aéroport Caen-Carpiquet – présentation du rapport d’activité 2013
B – Désignations des représentants de Caen la mer au sein des organismes extérieurs ci-après désignés :
– SYVEDAC – désignation d’un représentant en remplacement de M. Pascal ADAM
– EPF Normandie – désignation d’un représentant
Source: Caen la mer
