Le Conseil communautaire de Caen la mer aura lieu vendredi 26 mars 2010 à 18 h 00 dans l’auditorium de l’ésam Caen, 17 quai Caffarelli

A l’ordre du jour, notamment :

– Comptes administratifs de l’exercice 2009 :
– Budget principal et  budgets annexes pour l’exercice 2010
– Vote du taux relais, des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’exercice 2010
– Dotation de solidarité communautaire – Modalités de calcul et attribution de chaque commune pour l’exercice 2010
– Mise en place de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
– Conseil de développement –  adoption du règlement intérieur
– Esam Caen – fixation des tarifs année scolaire 2010-2011
– Conservatoire à rayonnement régional – fixation des tarifs pour l’année scolaire 2010-2011

Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer

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