Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer
aura lieu
Jeudi 17 décembre 2015
à 18h00 – Hémicycle de l’Hôtel d’agglomération
16, rue Rosa Parks à Caen
Toutes les séances sont ouvertes au public
Ordre du jour :
A – Projet d’agglomération – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale :
1 – Approbation du projet d’agglomération de Caen la mer
2 – Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
B – Délibération nécessitant la déclaration de l’intérêt communautaire :
> Développement économique, recherche et emploi
1 – Déclarations d’intérêt communautaire des Pépinières d’entreprises et du soutien aux colloques et recherches d’enseignement supérieur
2 – Association D-Day Normandy Innovation Foundation – Déclaration d’intérêt communautaire – Adhésion
> Littoral et tourisme
1 – Action de développement économique – Association Club Croisière Caen-Ouistreham Normandy – Déclaration d’intérêt communautaire
2 – Réalisation sur le territoire de Caen la mer d’un réseau d’aires d’accueil de camping-cars – Déclaration d’intérêt communautaire
C – Délibérations du conseil :
> Administration générale et finances
1 – Exercice 2015 – Décision modificative n° 3 – Budget principal – Budget assainissement, budget annexe des transports et budget annexe de zones
2 – Exercice 2015 : autorisations de programme et d’engagement – Décision modificative n° 3
3 – Attribution de compensation au titre de 2015 – Mutualisation – Création des services communs entre la ville de Caen et Caen la mer
4 – Évaluation des transferts de charges de personnel pour la ville de Caen
5 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses avant le vote du budget 2016
6 – Hôtel d’agglomération – Fixation des tarifs de location des salles de réunion (année 2016)
7 – SEM La Caennaise – Indemnisation des administrateurs – Autorisation du Conseil communautaire
> Culture
1 – Fixation des tarifs pour les bibliothèques de Caen, d’Hérouville Saint-Clair et d’Ifs pour l’année 2016
2 – « Paquet surprise » à emprunter à la bibliothèque d’Hérouville Saint-Clair pour Noël
> Développement économique, recherche et emploi
1 – Tarification pour l’entretien des espaces privés de la ZAC Citis
2 – Quartier Koenig – Fixation de tarifs pour la location de bâtiments du site (année 2016)
> Infrastructures
1 – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public relative à la gestion et à l’exploitation de l’aéroport Caen -Carpiquet
> Transports
1 – Présentation du plan d’actions 2016 des concessionnaires de service et de travaux publics
> Sports
1 – Nouveaux tarifs des piscines Montmorency, Chemin Vert et Grâce de Dieu à partir du 1er Janvier 2016
2 – Distribution d’une entrée gratuite pour la patinoire de Caen la mer aux usagers de la patinoire provisoire installée par la ville de Caen
> Environnement, développement durable et gestion des déchets ménagers
1 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers (exercice 2014)
2 – SYVEDAC – Rapport d’activité annuel (exercice 2014)
3 – Redevance campings – Tarifs 2016
4 – Déchèteries communautaires – Accès des professionnels – Tarifs 2016
5 – Fourrière animale de Verson – Fixation des tarifs (exercice 2016)
D – Désignations au sein des organismes extérieurs :
1 – Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole – Désignation d’un représentant
2 – Syndicat départemental d’énergie du Calvados (SDEC ENERGIE) – Création d’une commission consultative – Désignation d’un représentant
3 – Association Club Croisière Caen-Ouistreham Normandy – désignation de représentants et attribution d’une subvention de lancement
NOTE
1 – Reconstruction des laboratoires de recherche de l’ENSI : bilan d’opération
