Conseil communautaire de Caen la merLe prochain Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération se tiendra :
Jeudi 25 juin 2015 à partir de 18h00
Hémicycle de l’Hôtel d’agglomération
16, rue Rosa Parks à Caen
Les séances des Conseils sont ouvertes au public.
 
 A L’ORDRE DU JOUR :
> Vœu relatif à l’organisation territoriale de la Normandie
 
A – Délibération nécessitant la déclaration de l’intérêt communautaire :
> Déplacements et infrastructures
1 – Aménagement de la Bretelle entre le périphérique Nord et la RD 60 à Hérouville Saint-Clair dite « Bretelle Hamelin »
 
B – Délibérations du conseil :
> Administration générale et finances
1 – Exercice 2015 – décision modificative n° 1 – budget principal – budget assainissement – budgets annexes des zones d’activités et budget annexe des transports
2 – Exercice 2015 – décision modificative n° 1 – autorisations de programme et d’engagement
3 – Création du budget annexe Instruction des autorisations du droit des sols
4 – Dotation de solidarité communautaire (DSC) – modalité de calcul pour 2015
5 – Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Répartition 2015
6 – Evaluation des transferts de charges pour les communes de Colleville-Montgomery et Ouistreham-Riva Bella au titre de la compétence littoral
7 – Commune de Mouen – Attribution d’un fonds de concours
8 – Désignation d’un membre complémentaire dans la commission  »environnement, développement durable et gestion des déchets »

> Aménagement de l’espace
1 – Pôle métropolitain – modification des statuts de Caen Normandie Métropole
2 – Avis sur l’extension du pôle métropolitain aux trois départements Bas-normands et à la Région Basse-Normandie
3 – Pôle métropolitain – adhésion de Saint-Lô Agglo et de la communauté de communes de Tinchebray
4 – Avis sur l’extension du Pôle Métropolitain à des E.P.C.I. bas-normands
5 – Approbation d’une convention technique relative à l’utilisation du service commun portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols et tarification des prestations pour les communes hors agglomération
> Culture
1 – Détermination des tarifs de droit d’entrée 2015-2016 – détermination des tarifs de location des auditoriums – détermination des tarifs de vente d’espace dans la brochure annuelle
> Développement économique, recherche et emploi
1 – Soutien financier au Projet d’investissement 2015/2022 de Volvo Group Trucks
> Déplacements et infrastructures
1 – Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion et à l’exploitation de l’aéroport Caen – Carpiquet
> Littoral et tourisme
1 – Périmètre de demande de transfert de la commune de Ouistreham Riva-Bella
2 – Périmètre de demande de transfert de la commune de Colleville-Montgomery
> Sports
1 – Tarifs des piscines Montmorency, du Chemin vert, et de la Grâce de Dieu à partir du 1er 1er septembre 2015
> Transports
1 – Réseau TWISTO – actualisation de la grille tarifaire
2 – Service MOBISTO : actualisation de la grille tarifaire
3 – Contrat de concession de service public passé avec la Société Keolis Caen – avenant n° 21 approbation et autorisation de signature
> Administration générale et finances
– Rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté d’agglomération Caen la mer
 
C – Désignations au sein des organismes extérieurs ci-après désignés :
1 – Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole
2 – Syndicat Mixte de Lutte Contre les Inondations (SMLCI)
3 – Calvados Stratégie
4 – Conseil d’administration de Normandie Université
5 – Banque Alimentaire du Calvados
 
NOTE
Environnement et développement durable : avis sur le mode de gestion de l’assainissement sur le territoire de la ville de Caen
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