Les élus sont heureux de vous inviter au prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 16 décembre 2013 à 18h30, salle de la Mairie. L’ordre du jour sera le suivant:
- Secteur des Hauts de l’Orne ;
- Révision du prix de vente de l’eau ;
- Révision des tarifs de location des salles ;
- Révision du tarif des concessions ;
- Décisions modificatives : Budget ville, Budget transport ;
- Subventions ;
- Ecole de musique – Remise tarifaire ;
- Frais de mission élue ;
- Remise gracieuse de pénalités de retard sur le versement de la TLE ;
- Projet de règlement intérieur de la bibliothèque ;
- Convention relative à la mise en place du projet éducatif territorial dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires ;
- Convention avec la Ligue de l’Enseignement du Calvados ;
- Approbation des rapports de la commission locale d’évaluation des charges transférées relatifs à l’évaluation des charges nettes retournées et transférées des communes de Colleville-sur-Mer, Mouen, Ouistreham, Saint-André-sur-Orne, Tourville-sur-Odon et Verson ;
- Convention avec la communauté rurale de Ouonck ;
- Proposition de vœu du conseil municipal.
Si vous souhaitez adresser un message aux élus, une remarque sur un point de l’ordre du jour, … N’hésitez pas a nous donner votre avis à mairie@fleurysurorne.fr.
