Les élus sont heureux de vous inviter au prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 16 décembre 2013 à 18h30, salle de la Mairie. L’ordre du jour sera le suivant:

  1. Secteur des Hauts de l’Orne ;
  2. Révision du prix de vente de l’eau ;
  3. Révision des tarifs de location des salles ;
  4. Révision du tarif des concessions ;
  5. Décisions modificatives : Budget ville,  Budget transport ;
  6. Subventions ;
  7. Ecole de musique – Remise tarifaire ;
  8. Frais de mission élue ;
  9. Remise gracieuse de pénalités de retard sur le versement de la TLE ;
  10. Projet de règlement intérieur de la bibliothèque ;
  11. Convention relative à la mise en place du projet éducatif territorial dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires ;
  12. Convention avec la Ligue de l’Enseignement du Calvados ;
  13. Approbation des rapports de la commission locale d’évaluation des charges transférées relatifs à l’évaluation des charges nettes retournées et transférées des communes de Colleville-sur-Mer, Mouen, Ouistreham, Saint-André-sur-Orne, Tourville-sur-Odon et Verson ;
  14. Convention avec la communauté rurale de Ouonck ;
  15. Proposition de vœu du conseil municipal.

Si vous souhaitez adresser un message aux élus, une remarque sur un point de l’ordre du jour, … N’hésitez pas a nous donner votre avis à mairie@fleurysurorne.fr.

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