Voici le compte rendu du dernier Conseil Municipal : Compte rendu du 14/10/2013

Étaient à l’ordre du jour :

• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité ;
• Création d’emplois budgétaires non permanents ;
• Avenant à la convention avec La Ligue de l’Enseignement ;
• Budget principal : Décision modificative n°1 ;
• Subventions ;
• Adhésion au centre de remboursement du CESU préfinance (pour le paiement de la garderie de l’école maternelle) ;
• Admission en non-valeur ;
• Indemnité de conseil au receveur municipal ;
• Projet de fusion SDEC Energie/SIGAZ ;
• Modification des statuts du Syndicat Mixte de Production d’Eau Potable dénommé « RESEAU » ;
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation ;
• Convention de mise à disposition d’un terrain communal (cirque Borsberg) ;
• Frais de mission élus ;
• Informations sur le plan communal de sauvegarde (PCS).

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