Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra :
Le jeudi 25 septembre à 18h00
Quartier Koenig – salle Mathilde à BRETTEVILLE-SUR-ODON
Parking dans le site
Les séances sont publiques, tout le monde est donc bienvenu.
A L’ORDRE DU JOUR :
> Administration générale et finances
1 – Budget principal – Budget supplémentaire 2014
2 – Autorisations de programme et d’engagement – Budget supplémentaire 2014
3 – Budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – Budget supplémentaire 2014
4 – Budgets annexes ZH Ifs Plaine Nord-Est, ZA clos de la Hogue et ZA Rives de l’Odon – Budget supplémentaire 2014
5 – Admissions en non-valeur – Exercice 2014
6 – Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur pour l’exercice 2015
7 – Approbation du règlement intérieur
8 – Hôtel d’agglomération Rives de l’Orne – Fixation des tarifs de location de l’Hémicycle et des salles de réunion
9 – Élection des membres de la commission de délégation de service public
> Aménagement de l’espace
11 – Avis sur le projet de plan de prévention des risques technologiques (PPRT) des dépôts pétroliers côtiers (DPC) à Mondeville
12 – Avis sur le projet de transformation du syndicat mixte Caen métropole en pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)
> Désignations des représentants de Caen la mer au sein d’organismes extérieurs :
13 – Conférence de la Basse Vallée de l’Orne
14 – ENSICAEN
15 – GIP CYCERON
> Motion :
Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État.
Source: Caen la mer