Le prochain conseil communautaire de Caen la mer se tiendra à l’ésam caen, 17 cours Caffarelli, le vendredi 1er octobre 2010, à 18 h 00, dans l’auditorium.Les séances sont ouvertes au public.DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL :
Habitat
– Programme Local de l’Habitat – arrêt du projet. Présentation par l’AUCAME et le cabinet GTC du projet de P.L.H.Aménagement et urbanisme
– Approbation du projet d’agglomération enrichi suite à l’avis du conseil de développement
– Désignation d’un représentant de Caen la mer au sein du Syndicat Mixte Caen-MétropolePersonnel, administration générale et communication
– Election d’un nouveau Vice-président
– Indemnités des élus – mise à jour du tableau récapitulant les indemnités allouées aux membres de l’assemblée
– Désignations pour pourvoir au remplacement de monsieur Jean-Baptiste DURIEUX, démissionnaire, au travers de ses différents mandats et représentations au sein de l’agglomération
– Modification de la composition des commissions
– Prise en charge du poste de travailleur social du commissariat central de Caen – déclaration d’intérêt communautaire
– Commission consultative des services publics locaux – changement de dénomination de l’association Union Féminine, Civique et Sociale par l’association Union Féminine, Civique et Sociale/Familles rurales
– CIDEME – tarifs des locations de salles
– Rapport d’activité de la délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’une infrastructure destinée à recevoir des réseaux de télécommunications – année 2009Développement économique, recherche et emploi
– Avance remboursable à l’entreprise – déclaration d’intérêt communautaire du dispositif mis en place par le conseil régional de Basse-Normandie
– Projet SEVE – déclaration d’intérêt communautaire et attribution d’une subvention à l’association APIC MX
– Extension de l’ENSICAEN 2 – constitution du juryFinances
– Décision modificative n°2 pour l’exercice 2010
– Autorisations de programme et crédits de paiements de l’exercice 2010Transports, déplacements et infrastructures
– Prolongement du boulevard Weygand – bilan de concertationEnvironnement et développement durable
– Déchets ménagers – SYVEDAC – rapport d’activité 2009
AUTRES POINTS DE L’ORDRE DU JOUR :
– Délibérations prises par le bureau dans le cadre de ses délégations
– Décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations
– Questions diverses
Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer
