Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra vendredi 2 mars 2012, à partir de 18 h. La séance est ouverte au public.

ATTENTION, CHANGEMENT DE LIEU : le Conseil est organisé sur le Quartier Koenig, salle Mathilde (Bretteville-sur-Odon)

A l’ordre du jour :

– Environnement et développement durable :

Rapport de la communauté d’agglomération Caen la mer portant sur la situation en matière de développement durable – décret n°2011-687 du 17 juin 2011

– Finances :

Débat d’orientations budgétaires – exercice 2012 : budget principal, budget annexe d’assainissement, budget annexe quartier Ifs Plaine Nord Est, budget annexe zone de la Hogue à Bénouville, budget du SPANC

– Développement économique, recherche et emploi :

Participation à la mise en oeuvre de l’observation du numérique en Basse-Normandie – déclaration d’intérêt communautaire et constitution d’un groupement de commande

– Assainissement :

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la solidarité eau

– Personnel, administration générale et communication :

* Schéma départemental de coopération intercommunale – avis de la communauté d’agglomération Caen la mer sur le projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale

* Commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées (CIAPH) – rapport annuel d’activité – année 2011

* Désignation des membres complémentaires dans les commissions

Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer