La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 8 février 2019 à 18 heures dans la salle du Conseil de la Mairie.

 

ORDRE DU JOUR

 

En préambule Madame PRIEUR présentera le bilan 2018 de l’activité du CCAS.

 

1. RAPPORT CLECT DU 22 JANVIER 2019

Suite à la réunion de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 22 janvier 2019 dernier, il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le rapport d’évaluation relatif à la correction d’une erreur matérielle sur le montant des charges transférées en voirie pour la commune d’Authie.

2. AVANCE DE SUBVENTION AU CCAS

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer une avance de subvention au profit du CCAS à hauteur de 40 000 €.

3. PLAINE NORMANDE – AVENANT A LA GARANTIE D’EMPRUNT

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur l’avenant à la garantie d’emprunt demandé par la Plaine Normande.

4. ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Suite au CHSCT du 30 novembre 2018 et au CTP du 30 novembre 2018 qui ont tous deux rendus un avis favorable, il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur la modification du règlement du personnel communal.

5. ADOPTION DU PLAN DE FORMATION 2019

Suite à l’avis favorable rendu par le Comité Technique, il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le projet de plan de formation 2019.

6. VOIE VERTE – CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION, D’EXPLOITATION ET D’ENTRETIEN AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le projet de convention de transfert de gestion, d’exploitation et d’entretien proposé par le Conseil Départemental du Calvados.

Cette convention a pour objet de préciser le partage de responsabilités entre le Département et la Commune liées à la gestion, l’exploitation et l’entretien de l’aménagement de limitation d’accès du chemin du Bac d’Athis.

7. CONTRAT DE TERRITOIRE – SIGNATURE DE L’AVENANT N°3

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur la signature d’un avenant n°3 au Contrat de Territoire conclu entre la Communauté Urbaine et le Conseil Départemental du Calvados.

Cet avenant permettra au Conseil Départemental d’instruire les demandes de subventions au fil de l’eau, dans la limite de l’enveloppe disponible et des règles d’attribution des subventions. Suite à l’avenant 3 il ne sera donc plus nécessaire de signer des avenants par l’ensemble des maîtres d’ouvrage.

8. CONVENTION DE GESTION D’UN GÎTE D’HIBERNATION DES CHAUVES-SOURIS AVEC LE GROUPE MAMMALOGIQUE NORMAND

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le projet de convention de gestion d’un gîte d’hibernation des chauves-souris (carrières de Fleury sur Orne) avec le groupe Mammalogique Normand.

 

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