Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra :
vendredi 24 juin 2011, à l’ésam Caen (cours Caffarelli) à 19 h 00 (Attention, nouvel horaire).
Les séances sont publiques.
A l’ordre du jour :
– Avis de la communauté d’agglomération Caen la mer sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale pour le Calvados.
Développement économique, recherche et emploi :
– Centre de Lutte Contre le Cancer François Baclesse. Déclaration d’intérêt communautaire et participation au financement de la tomothérapie
– Normandie Incubation. Déclaration d’intérêt communautaire et convention financière pour l’agrandissement de l’incubateur régional d’agglomération avec l’Université de Caen Basse-Normandie
Transports, déplacements et infrastructures :
– Création d’une bretelle de raccordement entre la RD 120 et le périphérique extérieur à Ifs (quart d’échangeur IKEA). Déclaration d’intérêt communautaire
Littoral et tourisme :
– Déclaration d’intérêt communautaire. Animations d’été pour le public présent sur les plages de Caen la mer. Signature de la déclaration auprès de la direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) précisant les modalités d’accueil des publics mineurs
Habitat :
– Programme Local de l’Habitat 2010-2015. Adoption du PLH après avis du représentant de l’Etat
Finances :
– Décision modificative n°1 pour l’exercice 2011
– Autorisations de programme et crédits de paiement de l’exercice 2011
– Modalités de désignation de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Personnel, administration générale et communication :
– Modification de l’article 3 des statuts de la communauté d’agglomération Caen la mer
– Indemnités des élus. Mise à jour du tableau récapitulant les indemnités allouées aux membres de l’assemblée
– Signature de l’avenant n°5 à la délégation de service public fibre noire
– Travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux en l’année 2010
Culture et sports :
– Orchestre de Caen. Détermination des tarifs de droits d’entrée pour la saison 2011-2012
– Tarifs des équipements sportifs à partir du 1er septembre 2011
Environnement et Développement durable :
– Plan de prévention pour le dépôt liquides inflammables exploité par dépôts pétroliers côtiers (DPC) à Mondeville. Comité local d’information et de concertation. Désignation d’un représentant de Caen la mer au sein de ces instances
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers. Année 2010
Assainissement :
– Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Orne-Aval-Seulles. Avis sur le projet arrêté par la commission locale de l’eau
– Redevances pour le contrôle de la conformité des installations privées d’assainissement collectif et non collectif
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement. Année 2010
Aménagement et urbanisme :
– Rapport sur les acquisitions et les cessions immobilières. Exercice 2010
Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer
