Le prochain conseil communautaire de Caen la mer se tiendra à l’ésam caen, 17 cours Caffarelli, le vendredi 26 novembre 2010, à 18 h 00, dans l’auditorium. Les séances sont ouvertes au public.
A l’ordre du jour :
Personnel, administration générale et communication
– Prise en charge du poste de travailleur social du commissariat central de Caen – déclaration d’intérêt communautaire – délibération modificative
– Présentation du rapport d’activité 2009 de Caen la mer
Finances
– Modification de la politique d’abattements de la taxe d’habitation pour l’exercice 2011
– Décision modificative n°3 pour l’exercice 2010
– Autorisations de programme et crédits de paiements de l’exercice 2010
– Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2011
– Produits irrécouvrables – admission en non valeur
Culture et sports
– ESAM Caen – création d’un Etablissement public de coopération culturel (EPCC) – adoption des statuts – désignation des représentants de Caen la mer
– ESAM Caen – tarifs de location des salles – année scolaire et universitaire 2010-2011
– Fixation des tarifs pour les bibliothèques de Caen, de Hérouville Saint Clair et d’Ifs – année 2011
Habitat
– Subvention à l’association Madeleine LAMY pour l’opération « Foyer de vie » à Cormelles le Royal sociaux – déclaration d’intérêt communautaire
– Attribution d’un fonds de concours auprès de la ville d’Ifs pour la restructuration de son coeur de quartier (boulevard des Violettes – centre commercial des Jonquilles)
Développement économique, recherche et emploi
– Fusion PLIE-MEFAC – désignation des représentants de Caen la mer
– Synergia – modification statutaire – désignation d’une personnalité dans les domaines économiques, de la formation et de la recherche au conseil d’administration suite à la démission de monsieur MEULLE
– Tarification pour l’entretien des espaces verts privés de la ZAC CITIS
Environnement et développement durable
– Déchets ménagers – fixation des tarifs pour l’année 2011
– Fourrière animale de Verson – fixation des tarifs pour l’année 2011
Assainissement
– Présentation du rapport d’activité 2009 – Syndicat Mixte de lutte contre les inondations (SMLCI)
Source : Caen la mer. Fleury-sur-Orne est une commune de Caen la mer
