Par délibération du Conseil municipal en date du 21 septembre 2006, le PLU a été approuvé. Il a été modifié par délibération du 30 juin 2010 et par délibération communautaire du 13 juin 2018. Le dossier de modification n° 1 du PLU de Fleury-sur-Orne a été approuvé en conseil communautaire du 1er octobre 2020.

Le PLU est consultable en mairie auprès du service urbanisme.

Télécharger le PLU modifié de Fleury-sur-Orne du 1er octobre 2020

U952 0 Page de garde et sommaire

0 Procedure séance du 30 janvier 2020

0 Procedure séance du 1er octobre 2020

1 Rapport de présentation

1b-1 Rapport de présentation

2 PADD

3 Orientations d’Aménagement et de Programmation O.A.P

4a Règlement écrit

4b-1 Règlement graphique

4b2 Règlement graphique et Risques Naturels

5a Servitudes d’utilité publique et annexes documentaires

5b Plan des servitudes d’utilité publique et annexes documentaires

6a Plan des réseaux d’électricité

6b Plan des réseaux d’eau potable

6c Plan des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales

Conclusions et avis du commissaire enquêteur

Géoportail de l’Urbanisme de l’Etat

L’intégralité du dossier de PLU tenant compte de cette modification est également consultable sur le site du Géoportail de l’Urbanisme de l’Etat : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr